| Les petites annonces de fossea.com |
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| Article 1 | Les petites annonces de fossea.com sont ouvertes à tous les particuliers. Leur parution est totalement gratuite. |
| Article 2 | Après s'être identifié, chaque annonceur(se) peut, à tout moment, intervenir autant de fois qu'il le souhaite sur son (ou ses) annonce pour la modifier, voire la supprimer. |
| Article 3 | Une fois transmise, chaque annonce est validée par le webmaster avant publication. |
| Article 4 | Les annonces commerciales (voyance, agences, ventes en ligne...) ne sont pas acceptées. |
En vertu d'une certaine éthique, du respect de l'environnement, des droits de l'animal, du maintien de la sécurité et pour éviter toute dérive plus ou moins préjudiciable, les "Petites Annonces" de fossea.com obéissent à une réglementation sur la mise en vente des biens et objets divers par l'intermédiaire de son site internet.
Sont interdits :
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